Sans vouloir « spoiler » (je déteste le mot divulgacher) la suite, vous ne trouverez pas une réponse claire en lisant cet article.
Essayons toutefois d’apporter quelques éléments de réflexion qui vous permettront, je l’espère, de comprendre les contours de la notion.
- La loi: l’article 35 de la loi du 3 juillet 1978 nous apprend qu’est considérée comme constituant un motif grave, toute faute grave qui rend immédiatement et définitivement impossible toute collaboration professionnelle entre l’employeur et le travailleur.
- La faute: elle doit être par nature professionnelle, mais dans certains cas elle peut être de nature privée. Dans ce cas, la faute privée doit être de nature à pouvoir affecter la relation professionnelle (pas toujours facile à cerner en pratique).
- La rupture de confiance: la relation de travail est une relation contractuelle particulière qui nécessite un rapport de confiance fort entre les parties. Un motif grave implique généralement donc une rupture immédiate et définitive de confiance.
- Le premier juge du motif grave est celui qui l’invoque: le premier réflexe à avoir pour apprécier un motif grave est de faire appel à son propre bon sens. Posez-vous la question de savoir si la faute est-elle réellement si grave que pour entraîner la rupture immédiate et définitive de la confiance ?
- La jurisprudence en matière de motif grave est ecclectique: pour une même faute, il existe des décisions en sens contraire. Pourquoi ? généralement en raison du contexte qui entoure la faute. L’appréciation de la notion se fera donc en tenant compte du contexte.
- Sans preuve recevable, pas de motif grave: il ne suffit pas d’être convaincu de la réalité d’une faute, encore faut-il pouvoir la prouver, et de surcroît de manière conforme à la loi. Des tribunaux ont ainsi rejeté des aveux de travailleurs obtenus après leur avoir montré des preuves obtenues de manière illégale.
Et pour terminer, quelques conseils (de bon sens):
- Ne prenez pas de décision sans avoir partagé le cas avec quelqu’un d’autre. Cela peut vous donner des perspectives intéressantes.
- Prenez le temps de bien comprendre le contexte dans lequel s’est produit la faute.
- N’hésitez pas à entendre les protagonistes, même si ce n’est pas une obligation légale dans le secteur privé.